Conditions de citation

Sous réserve et après vérification du respect des droits de propriété intellectuelle qui leurs sont attachés, les informations mises à disposition sur ce site et dans nos publications peuvent être réutilisées, à conditions que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées au besoin.

La citation de notre structure, en cas de réutilisation des contenus de notre site et de nos publications est impérative, de même que la citation du nom du partenaire impliqué dans la création de ce contenu. Pour cela, merci de sourcer convenablement et rigoureusement les contenus repris. 

Modalités de citation :

• Citation de contenu simple (paragraphe texte) :

"Source : Centre ressource du développement durable (Cerdd), 2024".

"Source : Observatoire déchets-matières des Hauts-de-France (Odema)."

• Reprise d'un ou plusieurs graphiques :

pour chacun, "Source : Observatoire déchets-matières des Hauts-de-France (Odema) – Cerdd, d'après [SOURCES DE LA OU DES DONNÉES], données 2018".

• Citation de contenu importante (plusieurs paragraphes) avec un ou plusieurs graphiques :

pour chaque graphique, "Source : Observatoire déchets-matières des Hauts-de-France (Odema) – Cerdd, d'après [SOURCES DE LA OU DES DONNÉES], données 2018" ainsi que le document source "Site web de l’Odema, odema-hautsdefrance.org[URL] ou "D'après l’Observatoire déchets-matières des Hauts-de-France (Odema) - Cerdd - Guide [nom de la publication], 2024 ".

Lorsque la quantité de contenu reprise est plus important, merci d'insérer notre logo : n’hésitez pas à contacter notre équipe communication.

Licence Creative Commons

Creative Commons (CC) est une association à but non lucratif qui propose une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standard de leur pays. Le but recherché est de faciliter la diffusion et le partage des œuvres, tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l'ère du numérique !

En France, on compte six licences, désignées par leur nom et communiquées graphiquement par des icônes représentant les options choisies par l’auteur. Parmi celles-ci, le Cerdd a fait le choix de la licence « CC BY-NC-ND 3.0 FR ».

Vous êtes autorisé à :

• Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats

L'Offrant ne peux retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

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Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

"Cette licence autorise autrui à copier, partager une œuvre, sauf pour des utilisations commerciales. Les personnes utilisant l’œuvre s'engagent à la créditer et à intégrer un lien vers la licence. Si elles effectuent des modifications sur l’œuvre, elles ne sont pas autorisées à les diffuser." 

Notes

• Offrant : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd)

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